982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 14760 de Mme Michèle Rivasi
- Date de dépôt : 25/05/1998
- énergie et carburants - GPL - perspectives.
- Question écrite n° 7585 de M. Jean-Marie Le Chevallier
- Date de dépôt : 08/12/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - affaires étrangères : ambassades et consulats - Vietnam. nomination d'un ambassadeur.
- Question écrite n° 6408 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 17/11/1997
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 31654 de M. Jacques Guyard
- Date de dépôt : 21/06/1999
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 58063 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 19/02/2001
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 40167 de M. Gabriel Montcharmont
- Date de dépôt : 17/01/2000
- TVA - suppression - terrains à bâtir. application. conséquences. OPAC.
- Question écrite n° 8288 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 22/12/1997
- famille - veufs et veuves - allocation veuvage. montant.
- Question écrite n° 40559 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 24/01/2000
- entreprises - PME - formalités administratives. guichet unique.
- Question écrite n° 37366 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 15/11/1999
- industrie - construction aéronautique - groupements européens.
- Question écrite n° 64035 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 16/07/2001
- handicapés - stationnement - macaron GIC. conditions d'attribution.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats