Résultats de la recherche - Assemblée nationale

978058 résultats trouvés

Question écrite n° 5700 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/02/2018; personnes handicapées - Politique en matière de handicap - Politique en matière de handicap
Question écrite n° 5735 de M. Antoine Herth: Date de dépôt : 20/02/2018; professions de santé - Pédicures-podologues - Cotisations maladie - Pédicures-podologues - Cotisations maladie
Question écrite n° 5670 de Mme Marie Lebec: Date de dépôt : 20/02/2018; logement - Bien immobilier en jouissance partagée - Bien immobilier en jouissance partagée
Question écrite n° 5629 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 20/02/2018; étrangers - Nécessité de revoir l'accueil et l'accompagnement des mineurs étrangers isolés - Nécessité de revoir l'accueil et l'accompagnement des mineurs étrangers isolés
Question écrite n° 5597 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 20/02/2018; enseignement - Mutation des enseignants du premier degré - Mutation des enseignants du premier degré
Question écrite n° 5564 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 20/02/2018; consommation - Pratiques frauduleuses dans le secteur du dépannage à domicile - Pratiques frauduleuses dans le secteur du dépannage à domicile
Question écrite n° 5751 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 20/02/2018; santé - Lutte contre les déserts médicaux - Lutte contre les déserts médicaux
Question écrite n° 5786 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 20/02/2018; travail - Fermeture annoncée de la bourse du travail de Saint-Ouen - Fermeture annoncée de la bourse du travail de Saint-Ouen
Question écrite n° 5610 de Mme Cécile Muschotti: Date de dépôt : 20/02/2018; enseignement maternel et primaire - Moyens du directeur d'école et EVS - Moyens du directeur d'école et EVS
Question écrite n° 5645 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 20/02/2018; fonctionnaires et agents publics - Affectation des personnes handicapées dans la fonction publique - Affectation des personnes handicapées dans la fonction publique