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- Compte rendu de réunion n° 2 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 26/07/2017
- Auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : « Le bâtiment face aux enjeux de la recherche et de l'innovation », de M. Francis Allard, professeur émérite au Laboratoire des sciences de l'ingénieur pour l'environnement (LASIE), UMR CNRS-université de La Rochelle, M. Didier Roux, ancien directeur de la R&D du groupe Saint-Gobain, Académie des technologies, et M. Etienne Wurtz, directeur de recherche, Laboratoire d'énergétique du bâtiment, Institut national de l'énergie solaire (INES), CEA ;
- Audition, ouverte à la presse, du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2016.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 26/07/2017
- audition de Mme Odile RENAUD-BASSO, directrice générale du Trésor.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 26/07/2017
- audition de Mme Amélie VERDIER, directrice du budget
- N° 116 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi modifié, par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (n°90).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Partie législative du code des juridictions financières)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/07/2017
- Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/07/2017
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes.
- Question écrite n° 264 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 25/07/2017
- sécurité sociale - Déremboursement des injections d'acides hyaluroniques - Déremboursement des injections d'acides hyaluroniques
- Question écrite n° 158 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 25/07/2017
- commerce extérieur - Certification AQSIQ - Certification AQSIQ
- Question écrite n° 204 de M. Grégory Besson-Moreau
- Date de dépôt : 25/07/2017
- impôts et taxes - Rapprochement parcellaire - Cohésion des territoires - Économie - Rapprochement parcellaire - Cohésion des territoires - Économie
- Question écrite n° 239 de M. Alain Bruneel
- Date de dépôt : 25/07/2017
- politique sociale - Démocratisation du droit aux vacances pour tous - Démocratisation du droit aux vacances pour tous
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