957425 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1779 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 16/12/2004
- État - décentralisation - conséquences. recherche et enseignement supérieur.
- Question écrite n° 110719 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 21/11/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - montant des pensions - SEITA-Altadis.
- Question orale sans débat n° 190 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 03/03/2003
- enseignement maternel et primaire - fermeture de classes - Loire.
- Question écrite n° 20989 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 30/06/2003
- retraites : généralités - annuités liquidables - chercheurs. années de post-doctorat. prise en compte.
- Question écrite n° 51914 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 30/11/2004
- agriculture - fruits et légumes - soutien du marché.
- Question écrite n° 108073 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 24/10/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 89810 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 21/03/2006
- logement - location - contrats. clauses abusives. réglementation.
- Question écrite n° 88345 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 14/03/2006
- collectivités territoriales - gestion - comptabilité patrimoniale. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 114554 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention.
- Question écrite n° 11226 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 03/02/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
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