962192 résultats trouvés
- Question écrite n° 45183 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 17/04/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - anciens combattants : personnel - intégration dans les cadres du ministère de la défense.
- Question écrite n° 57610 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 05/02/2001
- enfants - enfance en danger - lutte et prévention.
- Question écrite n° 74831 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/04/2002
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 3782 de M. Philippe Chaulet
- Date de dépôt : 29/09/1997
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - collectivités territoriales. îles du Nord. statut.
- Question écrite n° 1193 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/07/1997
- arts et spectacles - arts plastiques - dépenses d'investissement. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 14636 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 18/05/1998
- retraites : généralités - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée.
- Question écrite n° 70041 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 10/12/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - police. retraite anticipée. statistiques.
- Question écrite n° 6754 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 24/11/1997
- formation professionnelle - congé individuel de formation - prise en charge. disparités régionales.
- Question écrite n° 70676 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 17/12/2001
- politique extérieure - Libéria - droits de l'homme.
- Question écrite n° 9784 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 09/02/1998
- arts et spectacles - danse - aides de l'Etat.
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