962193 résultats trouvés
- Question écrite n° 49028 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 17/07/2000
- animaux - expérimentation animale - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7151 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 01/12/1997
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique territoriale. personnel soignant.
- Question écrite n° 42390 de M. Pierre Ducout
- Date de dépôt : 28/02/2000
- santé - cancer du côlon - dépistage.
- Question écrite n° 64469 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/07/2001
- ordre public - maintien - rave parties. procès-verbaux. statistiques.
- Question écrite n° 70768 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 17/12/2001
- sports - sécurité - activités de montagne. qualification. réglementation.
- Question écrite n° 21145 de M. François Loos
- Date de dépôt : 09/11/1998
- handicapés - handicapés mentaux - intégration en milieu scolaire. Bas-Rhin.
- Question écrite n° 27151 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 22/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 75498 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 22/04/2002
- défense - armée - militaires d'active. mutation à l'étranger. conjoint. chômage. indemnisation.
- Question au Gouvernement n° 2480 de M. René André
- Date de dépôt : 13/12/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - justice : budget - crédits pour 2001. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 62092 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/06/2001
- voirie - A 75 - viaducs. construction. Millau.
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