962193 résultats trouvés
- Question écrite n° 69850 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 03/12/2001
- mort - cimetières militaires - préservation. Somme.
- Question écrite n° 16087 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 29/06/1998
- enseignement : personnel - frais de déplacement - montant.
- Question écrite n° 6724 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 24/11/1997
- entreprises - redressement judiciaire - procédure.
- Question orale sans débat n° 32 de Mme Odette Grzegrzulka
- Date de dépôt : 18/11/1997
- transports par eau - canal Seine Nord - tracé. perspectives.
- Question écrite n° 17788 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 03/08/1998
- transports ferroviaires - SNCF - heures supplémentaires. transformation en emplois. Clermont-Ferrand.
- Question écrite n° 42129 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2000
- enseignement technique et professionnel - BTS - sections fluides, énergie et environnement. programmes. langues étrangères.
- Question écrite n° 35766 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 11/10/1999
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Vietnam.
- Question écrite n° 46967 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/05/2000
- handicapés - aide sociale - prestations. récupération sur succession.
- Question écrite n° 6919 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 01/12/1997
- urbanisme - POS - abords des axes routiers.
- Question écrite n° 40809 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 31/01/2000
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. hôtellerie et restauration.
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