982868 résultats trouvés
- Question écrite n° 120384 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/03/2007
- logement - OPHLM - immeubles. acquisition. réglementation.
- Question écrite n° 81212 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- justice - statistiques - outrages à magistrats.
- Question écrite n° 50414 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement - établissements - distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 49608 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 26/10/2004
- agriculture - truffes - production. développement. politiques communautaires.
- Question écrite n° 16298 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/04/2003
- administration - rapports avec les administrés - maisons des services au public. mise en place.
- Question écrite n° 115693 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 16/01/2007
- enseignement secondaire - programmes - stages en entreprise. esthéticiennes. réglementation.
- Question écrite n° 91503 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 11/04/2006
- coopération intercommunale - perspectives - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 64214 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 03/05/2005
- impôts et taxes - contentieux - conciliateurs fiscaux départementaux. activités. bilan et statistiques.
- Question écrite n° 51898 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 30/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - lieux de mémoire - Mémorial de Marseille. perspectives.
- Question écrite n° 1213 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 05/08/2002
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - chemins ruraux. réglementation.
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