952171 résultats trouvés
- Question écrite n° 101656 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- sécurité sociale - carte - Sesam Vitale. enfants. inscription. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 642 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/07/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 39629 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 18/05/2004
- transports aériens - tarifs - personnes souffrant d'insuffisance respiratoire.
- Question écrite n° 11261 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 03/02/2003
- sang et organes humains - organes humains - donneurs vivants. réglementation.
- Question écrite n° 37013 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 06/04/2004
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application.
- Question écrite n° 108250 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 40165 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 25/05/2004
- impôts locaux - taxe locale d'équipement - assujettissement. logements sociaux. réglementation.
- Question écrite n° 89548 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 21/03/2006
- emploi - contrats d'accompagnement dans l'emploi - mise en oeuvre. perspectives.
- Question écrite n° 70040 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 12/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 4380 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 14/10/2002
- enseignement secondaire - établissements - collège et lycée climatiques et sportifs de Font-Romeu. financement.
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