985483 résultats trouvés
- Question écrite n° 91520 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 11/04/2006
- enseignement supérieur - étudiants - handicapés. aides financières.
- Question écrite n° 80540 de M. Philippe Houillon
- Date de dépôt : 13/12/2005
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 43886 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 13/07/2004
- bâtiment et travaux publics - construction - piscines privées. normes de sécurité.
- Question écrite n° 121557 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/04/2007
- santé - politique de la santé - maladies psychiatriques. perspectives.
- Question écrite n° 48879 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/10/2004
- santé - cancer - environnement. lien de causalité.
- Question écrite n° 64528 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 03/05/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - mise en oeuvre.
- Question écrite n° 109340 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/11/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 85040 de Mme Marylise Lebranchu
- Date de dépôt : 07/02/2006
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. perspectives.
- Question écrite n° 103064 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 05/09/2006
- enseignement supérieur - étudiants - aides financières. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 14109 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 17/03/2003
- déchets, pollution et nuisances - eau - pesticides. lutte et prévention.
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