1506466 résultats trouvés
- Question écrite n° 70102 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 10/12/2001
- animaux - nuisibles - martres, belettes et putois. classement.
- Question écrite n° 38715 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 13/12/1999
- impôts locaux - taxe professionnelle - taxe perçue sur les établissements de France Télécom et de La Poste. fonds collectés. utilisation.
- Question écrite n° 70831 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 24/12/2001
- impôts et taxes - taxe sur les conventions d'assurance - exonération. réglementation.
- Question écrite n° 20257 de M. François Loos
- Date de dépôt : 19/10/1998
- établissements de santé - carte sanitaire - maternités. Strasbourg.
- Question écrite n° 54458 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 27/11/2000
- armes - détention - proposition de loi. inscription à l'ordre du jour.
- Question écrite n° 62279 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 11/06/2001
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - remboursement.
- Question écrite n° 44568 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 10/04/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : administration centrale - inspection générale des affaires sociales. rapports. procédure.
- Question écrite n° 4131 de M. Charles Ehrmann
- Date de dépôt : 06/10/1997
- animaux - dégâts des animaux - loups. Alpes-Maritimes.
- Question écrite n° 17987 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 03/08/1998
- animaux - protection - animaleries. normes sanitaires.
- Question écrite n° 39011 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/12/1999
- sécurité routière - code de la route - application.
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