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- Question écrite n° 90103 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 28/03/2006
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 8283 de Mme Martine Aurillac
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- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation.
- Question écrite n° 100476 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- environnement - protection - biodiversité. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 41676 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 15/06/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - carrossiers. relations avec les assureurs.
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