1489611 résultats trouvés
- Question écrite n° 27462 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 03/11/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 52684 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/12/2004
- transports urbains - politique des transports urbains - financement.
- Question écrite n° 44612 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/07/2004
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention.
- Question écrite n° 2080 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/09/2002
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - instances consultatives. multiplicité.
- Question écrite n° 66599 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 07/06/2005
- étrangers - immigration clandestine - conséquences. dépenses d'aide sociale.
- Question écrite n° 108029 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 24/10/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 65264 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 17/05/2005
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - frais de rôle. récupération. réglementation.
- Question écrite n° 9912 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 30/12/2002
- enseignement maternel et primaire : personnel - conseillers pédagogiques - revendications.
- Question écrite n° 51500 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 23/11/2004
- télécommunications - Internet - sites xénophobes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 71703 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 02/08/2005
- produits dangereux - artifices de divertissement - transport. réglementation.
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