955370 résultats trouvés
- Question écrite n° 62515 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- ministères et secrétariats d'État - équipement : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 79369 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 29/11/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - modalités.
- Question écrite n° 92533 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 18/04/2006
- baux - baux ruraux - baux cessibles. prix. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 105760 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/10/2006
- sécurité routière - code de la route - infractions. ressortissants étrangers. sanctions. réglementation.
- Question écrite n° 19194 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 02/06/2003
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 38801 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/05/2004
- emploi - politique de l'emploi - main-d'oeuvre qualifiée. pénurie.
- Question écrite n° 80994 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 13/12/2005
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - revendications.
- Question écrite n° 83178 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/01/2006
- télécommunications - Internet - plan RÉSO 2007. bilan.
- Question écrite n° 71835 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 02/08/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 63280 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 19/04/2005
- enseignement supérieur - universités - effectifs de personnel. perspectives - Corse.
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