955370 résultats trouvés
- Question écrite n° 68434 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 28/06/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 123002 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 15/05/2007
- patrimoine culturel - La Fuite en Égypte - conservation en France.
- Question écrite n° 40079 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 25/05/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - pensions. revalorisation.
- Question au Gouvernement n° 2622 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 29/03/2006
- transports par eau - transports maritimes - développement.
- Question écrite n° 122886 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 123179 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 29/05/2007
- défense - armée - soldats ayant participé à des opérations extérieures. conséquences pathologiques. suivi.
- Question orale sans débat n° 868 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 29/06/2004
- enseignement privé - établissements sous contrat - personnel. revendications.
- Question écrite n° 119318 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 1590 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 09/05/2006
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - maintien. centre hospitalier de Sainte-Marie. Ardèche.
- Question écrite n° 88701 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/03/2006
- eau - qualité - mise aux normes. financement.
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