1505824 résultats trouvés
- Question écrite n° 45887 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 08/05/2000
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle. conséquences. assurance décès.
- Question écrite n° 15653 de M. Charles Miossec
- Date de dépôt : 15/06/1998
- agriculture - fruits et légumes - comités économiques régionaux. cotisations. paiement. agrobiologie. Finistère.
- Question écrite n° 63433 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 02/07/2001
- sécurité routière - poids lourds - marquage rétroréfléchissant. réglementation.
- Question écrite n° 68062 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 29/10/2001
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes. Conseil économique et social.
- Question écrite n° 26884 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 15/03/1999
- pensions militaires d'invalidité - pensions des invalides - taux.
- Question écrite n° 22354 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 07/12/1998
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 40798 de M. Roland Garrigues
- Date de dépôt : 31/01/2000
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
- Question écrite n° 52070 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 09/10/2000
- impôts et taxes - TIPP - montant. abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 18990 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 14/09/1998
- TVA - taux - restauration. livraison à domicile.
- Question écrite n° 38279 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 06/12/1999
- enseignement : personnel - enseignants - rémunérations. ZEP.
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