1505820 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 345 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 13/05/1998
- retraites : régime agricole - montant des pensions - retraites postérieures au 1er janvier 1998.
- Question écrite n° 1923 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 04/08/1997
- prestations familiales - montant - absence de revalorisation en 1995. arrêt du Conseil d'Etat. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 2156 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 01/06/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 3488 de M. Aloyse Warhouver
- Date de dépôt : 22/09/1997
- commerce et artisanat - coiffure - exercice de la profession.
- Question écrite n° 36329 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 18/10/1999
- TVA - taux - chocolat.
- Question écrite n° 19217 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 21/09/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - déportés - musée de la déportation. création. Compiègne.
- Question orale sans débat n° 289 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/04/1998
- emploi - politique de l'emploi - plans de licenciement. Picardie.
- Question écrite n° 2867 de M. André Borel
- Date de dépôt : 08/09/1997
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - monopole. délivrance. médicaments.
- Question écrite n° 63105 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 02/07/2001
- impôt sur le revenu - quotient familial - titulaires du titre de reconnaissance de la Nation. demi-parts supplémentaires.
- Question écrite n° 54573 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 04/12/2000
- enseignement agricole - BTA - équivalence.
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