952171 résultats trouvés
- Question écrite n° 48723 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 19/10/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - création - Observatoire de la santé des vétérans. terminologie.
- Question écrite n° 30904 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 22/12/2003
- aquaculture et pêche professionnelle - anchois et sardines - pratique des sennes de plage. perspectives.
- Question écrite n° 99662 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/07/2006
- communes - biens - appel de charges. réglementation.
- Question écrite n° 81868 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/12/2005
- coopération intercommunale - perspectives - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 55347 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 18/01/2005
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 90755 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/04/2006
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : budget - crédits. statistiques.
- Question écrite n° 47137 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 21/09/2004
- animaux - chiens - races réputées dangereuses. loi n° 99-5 du 6 janvier 1999. réforme.
- Question écrite n° 77172 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 01/11/2005
- énergie et carburants - fioul - revendeurs. revendications.
- Question écrite n° 12991 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 24/02/2003
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - mise en oeuvre. perspectives.
- Question écrite n° 36734 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 30/03/2004
- commerce et artisanat - boulangerie et pâtisserie - appellation. réglementation.
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