952106 résultats trouvés
- Question écrite n° 56197 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 25/01/2005
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 21366 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 07/07/2003
- élevage - éleveurs - abattages familiaux. lutte et prévention.
- Question écrite n° 94217 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 16/05/2006
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives : CNEMA - poste d'ambassadeur. vacance. conséquences.
- Question écrite n° 11290 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 03/02/2003
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - commerce extérieur. importations. ignames. réglementation.
- Question écrite n° 67300 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 14/06/2005
- déchéances et incapacités - tutelle et curatelle - comité de vie sociale. fonctionnement.
- Question écrite n° 103713 de M. Bruno Le Roux
- Date de dépôt : 12/09/2006
- retraites : généralités - paiement des pensions - ressortissants français. caisses de retraite d'États africains.
- Question écrite n° 103221 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 05/09/2006
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. conjoints survivants.
- Question écrite n° 9675 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - réforme.
- Question écrite n° 44681 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/07/2004
- politique extérieure - Algérie - relations bilatérales.
- Question écrite n° 56804 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/02/2005
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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