952171 résultats trouvés
- Question écrite n° 15870 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 07/04/2003
- logement - logement social - perspectives.
- Question écrite n° 87469 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 28/02/2006
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation.
- Question orale sans débat n° 1319 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 06/12/2005
- traités et conventions - convention fiscale avec la Belgique - avenant. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1300 de M. Jean-Yves Hugon
- Date de dépôt : 18/10/2005
- transports ferroviaires - TGV - ligne Paris Toulouse. perspectives.
- Question écrite n° 7468 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 02/12/2002
- communes - personnel - gardiens de parc ou de cimetière. exercice de la profession.
- Question écrite n° 53135 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 07/12/2004
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - réglementation. terres agricoles.
- Question écrite n° 101755 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/08/2006
- finances publiques - dépenses - observatoire de la dépense publique. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 15946 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 07/04/2003
- animaux - expérimentation animale - substitution. développement.
- Question écrite n° 104131 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement - élèves - effectifs - conséquences - ouverture de classes.
- Question écrite n° 74706 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 04/10/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention. Saint-Ouen.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats