952748 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2202 de M. Jean-Paul Anciaux
- Date de dépôt : 12/10/2005
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 67369 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/06/2005
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention. Mende.
- Question écrite n° 96233 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 06/06/2006
- environnement - faune et flore - protection. perspectives.
- Question écrite n° 31992 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 20/01/2004
- consommation - associations de consommateurs - financement.
- Question écrite n° 34571 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 02/03/2004
- État - décentralisation - conséquences. routes nationales.
- Question écrite n° 7464 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 02/12/2002
- transports aériens - aéroport de Perpignan-Rivesaltes - fonctionnement.
- Question écrite n° 46584 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 14/09/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - pièces de rechange. politiques communautaires.
- Question écrite n° 113996 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 26/12/2006
- professions de santé - médecins généralistes - maîtres de stage. indemnisation.
- Question écrite n° 43383 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 13/07/2004
- État - décentralisation - dotation générale de décentralisation. montant.
- Question écrite n° 17551 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/05/2003
- enfants - santé - inégalités sociales. réduction.
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