975451 résultats trouvés
- Question écrite n° 60352 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/2005
- sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
- Question écrite n° 20696 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 23/06/2003
- emploi - politique de l'emploi - titulaires d'un doctorat. perspectives.
- Question écrite n° 100123 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- aménagement du territoire - PAT - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 39146 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 11/05/2004
- professions de santé - médecins libéraux - installation. aides de l'État.
- Question écrite n° 14714 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/03/2003
- sécurité publique - police et gendarmerie - patrouilles conjointes. assurance automobile. disparités.
- Question écrite n° 68415 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 28/06/2005
- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation. bilan.
- Question écrite n° 122372 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 24/04/2007
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives. retraités.
- Question écrite n° 123095 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/05/2007
- papiers d'identité - passeport - délivrance et renouvellement. réglementation.
- Question écrite n° 108210 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 31/10/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - pensions de réversion - taux.
- Question écrite n° 101675 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - revenus du travail. perspectives.
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