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Question écrite n° 1754 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 10/10/2017
anciens combattants et victimes de guerre - Maintien de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre - Maintien de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Question écrite n° 1800 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 10/10/2017
enseignement maternel et primaire - Moyens enseignement primaire et recrutement d'enseignants contractuels - Moyens enseignement primaire et recrutement d'enseignants contractuels
Question écrite n° 1835 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 10/10/2017
impôts et taxes - TVA sur marge - TVA sur marge
Question écrite n° 1770 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 10/10/2017
consommation - Identification du fabricant et de l'origine du produit distribué en supermarché - Identification du fabricant et de l'origine du produit distribué en supermarché
Question écrite n° 1851 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 10/10/2017
justice - Nombre de réductions de peine supplémentaires accordées - Nombre de réductions de peine supplémentaires accordées
Question écrite n° 1918 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 10/10/2017
sécurité des biens et des personnes - Dossier Cuba Libre - Dossier Cuba Libre
Question écrite n° 1886 de M. Hervé Pellois
Date de dépôt : 10/10/2017
personnes handicapées - Données chiffrées - Autisme - Données chiffrées - Autisme
Question écrite n° 1745 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 10/10/2017
agriculture - ICHN - transfert de piliers - ICHN - transfert de piliers
Question écrite n° 1934 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 10/10/2017
urbanisme - Phénomène des îlots de chaleur dans les grandes villes - Phénomène des îlots de chaleur dans les grandes villes
Question écrite n° 1761 de M. Michel Fanget
Date de dépôt : 10/10/2017
chambres consulaires - Les ressources des CCI dans le cadre du projet de loi de finances - Les ressources des CCI dans le cadre du projet de loi de finances