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N° 760 - Rapport d'information de Mme Sophie Errante fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des députés membres du Groupe français de l'Union interparlementaire, sur l'activité de l'Union interparlementaire au cours de l'année 2017
Date de dépôt : 09/03/2018
Voir le dossier (Affaires internationales : activité de l'Union interparlementaire au cours de l'année 2017)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Liste française des paradis fiscaux
  2. 2. Lutte contre les marchands de sommeil
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano (ex-Areva).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Reconnaissance sociale des aidants
  2. 2. Gratuité des transports scolaires
  3. 3. Liste française des paradis fiscaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/03/2018
  1. examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 587) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Pierre Mongin, directeur général adjoint du groupe Engie, exploitant de réacteurs nucléaires en Belgique ;
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l'Assemblée nationale
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux du groupe de travail au regard de la nouvelle feuille de route définie, en accord avec la présidente et le rapporteur du groupe de travail, par le Bureau de l'Assemblée nationale pour le premier semestre 2018 : « Comment impliquer tous les acteurs de l'Assemblée nationale dans une démarche de développement durable ? »
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/03/2018
  1. –– Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des services d'information, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Nomination de rapporteur ;
  2. Présentation du rapport d'information sur la politique commerciale de l'Union européenne et l'OMC ;
  3. Communication de Mme Aude Bono-Vandorme, référente de la commission de la défense, sur la conférence interparlementaires PESC/PSDC de Sofia ;
  4. Présentation du rapport d'information de Mme Carole Grandjean et examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final) ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  6. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.