958994 résultats trouvés
- Question écrite n° 54481 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 28/12/2004
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 16742 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 14/04/2003
- retraites : généralités - annuités liquidables - parents ayant élevé un enfant handicapé.
- Question écrite n° 34268 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 24/02/2004
- enseignement : personnel - enseignants - mutation. réglementation.
- Question écrite n° 83612 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 24/01/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - établissements de formation - réglementation.
- Question écrite n° 98916 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 04/07/2006
- associations - associations d'aide à domicile - revendications.
- Question écrite n° 9483 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 23/12/2002
- TVA - taux - tests de dépistage. cancer du côlon.
- Question écrite n° 40571 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 01/06/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 66608 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/06/2005
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - comptoirs. cendriers. réglementation.
- Question écrite n° 8787 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 16/12/2002
- professions sociales - aides à domicile - accord de branche. agrément. perspectives.
- Question écrite n° 21799 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/07/2003
- agroalimentaire - miel - apiculture. aides de l'État.
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