973115 résultats trouvés
- Question écrite n° 3558 de M. Cédric Villani
- Date de dépôt : 05/12/2017
- personnes handicapées - Accompagnement des enfants autistes - Accompagnement des enfants autistes
- Question écrite n° 3493 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 05/12/2017
- fonctionnaires et agents publics - Compensation pour la journée de carence des fonctionnaires - Compensation pour la journée de carence des fonctionnaires
- Question écrite n° 3417 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 05/12/2017
- assurances - Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO) - Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
- Question écrite n° 3610 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/12/2017
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité civile - médicalisation - hélicoptères - Sécurité civile - médicalisation - hélicoptères
- Question écrite n° 3580 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 05/12/2017
- produits dangereux - Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes - Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes
- Question écrite n° 3504 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 05/12/2017
- impôts et taxes - Comité d'abus de droit - pertinence - coût - Comité d'abus de droit - pertinence - coût
- Question écrite n° 3539 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 05/12/2017
- maladies - Financement du plan de lutte contre la maladie de Lyme - Financement du plan de lutte contre la maladie de Lyme
- Question écrite n° 3474 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 05/12/2017
- enseignement - Statut assistants d'éducation - Statut assistants d'éducation
- Question écrite n° 3520 de M. David Lorion
- Date de dépôt : 05/12/2017
- impôts locaux - Application de la taxe d'habitation dans les EHPAD privés non lucratifs - Application de la taxe d'habitation dans les EHPAD privés non lucratifs
- Question écrite n° 3555 de M. Dimitri Houbron
- Date de dépôt : 05/12/2017
- patrimoine culturel - Reconnaissance du statut EPCC pour les missions de diagnostic archéologique - Reconnaissance du statut EPCC pour les missions de diagnostic archéologique
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