963654 résultats trouvés
- Question écrite n° 13662 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/04/1998
- professions de santé - ordre professionnel - masseurs-kinésithérapeutes. élections.
- Question écrite n° 53744 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 13/11/2000
- santé - tuberculose - lutte et prévention. programme DOTS. adhésion.
- Question écrite n° 20746 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/10/1998
- impôts locaux - impositions perçues au profit des syndicats de communes et des syndicats mixtes - taxe d'arrosage. débiteurs.
- Question écrite n° 13987 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 04/05/1998
- logement : aides et prêts - participation patronale - perspectives.
- Question écrite n° 54925 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 11/12/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - fonction publique territoriale - perspectives.
- Question écrite n° 47782 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 19/06/2000
- recherche - médecine - dégénérescence rétinienne.
- Question écrite n° 27908 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 05/04/1999
- professions de santé - médecins - sécurité.
- Question écrite n° 52900 de M. Alain Vidalies
- Date de dépôt : 30/10/2000
- enregistrement et timbre - droits de mutation - acquisition de parcelles en vue de reboisement. exonération.
- Question écrite n° 65591 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 10/09/2001
- sports - sportifs - assurance. réglementation.
- Question écrite n° 63485 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 02/07/2001
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - conditions d'attribution.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats