Résultats de la recherche - Assemblée nationale

962189 résultats trouvés

Question écrite n° 1354 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 26/09/2017; numérique - Fracture numérique dans le département de l'Hérault - Fracture numérique dans le département de l'Hérault
Question écrite n° 1248 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 26/09/2017; agriculture - Simplification des normes agricoles - Simplification des normes agricoles
Question écrite n° 1400 de Mme Fannette Charvier: Date de dépôt : 26/09/2017; retraites : généralités - Cotisation des parents au foyer - Cotisation des parents au foyer
Question écrite n° 1435 de M. Jérôme Lambert: Date de dépôt : 26/09/2017; transports ferroviaires - Nuisances sonores LGV Tours-Bordeaux - Nuisances sonores LGV Tours-Bordeaux
Question écrite n° 1370 de M. Alexandre Freschi: Date de dépôt : 26/09/2017; personnes handicapées - Renouvellement de contrats d'accompagnement dans l'emploi - Renouvellement de contrats d'accompagnement dans l'emploi
Question écrite n° 1329 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 26/09/2017; impôts et taxes - Avenir du plan d'épargne logement (PEL) - Avenir du plan d'épargne logement (PEL)
Question écrite n° 1297 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 26/09/2017; enseignement - Adaptation à l'organisation de la semaine scolaire - Adaptation à l'organisation de la semaine scolaire
Question écrite n° 1264 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 26/09/2017; catastrophes naturelles - Aide aux populations touchées par les catastrophes naturelles et reconstruction - Aide aux populations touchées par les catastrophes naturelles et reconstruction
Question écrite n° 1310 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 26/09/2017; environnement - Lutte contre la pyrale du buis - Lutte contre la pyrale du buis
Question écrite n° 1345 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 26/09/2017; impôts et taxes - Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France - Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France