966863 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 188 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 19/10/2017
- personnes handicapées - allocation aux adultes handicapés - allocation aux adultes handicapés
- Question au Gouvernement n° 195 de M. Fabrice Le Vigoureux
- Date de dépôt : 19/10/2017
- entreprises - financement des entreprises - financement des entreprises
- Question au Gouvernement n° 192 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/10/2017
- télécommunications - service universel de téléphonie fixe en zone rurale - service universel de téléphonie fixe en zone rurale
- Question au Gouvernement n° 185 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 19/10/2017
- logement - baisse de l'aide personnalisée au logement - baisse de l'aide personnalisée au logement
- Question au Gouvernement n° 196 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 19/10/2017
- personnes handicapées - allocation aux adultes handicapées - allocation aux adultes handicapées
- Question au Gouvernement n° 189 de Mme Isabelle Florennes
- Date de dépôt : 19/10/2017
- étrangers - accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre - accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre
- Question au Gouvernement n° 186 de Mme Pascale Fontenel-Personne
- Date de dépôt : 19/10/2017
- médecine - télémédecine dans les zones sous-denses - télémédecine dans les zones sous-denses
- Question au Gouvernement n° 193 de Mme Danièle Hérin
- Date de dépôt : 19/10/2017
- agriculture - situation de la viticulture - situation de la viticulture
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/10/2017
- – Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018
- Question au Gouvernement n° 174 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 18/10/2017
- transports ferroviaires - ligne nouvelle Montpellier-Perpignan - ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
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