Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

977532 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 630 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 22/02/2018
étrangers - asile et immigration - asile et immigration
Question au Gouvernement n° 637 de M. Joaquim Pueyo
Date de dépôt : 22/02/2018
transports ferroviaires - avenir du transport ferroviaire - avenir du transport ferroviaire
Question au Gouvernement n° 627 de M. Gérard Menuel
Date de dépôt : 22/02/2018
élevage - filière bovine - filière bovine
Question au Gouvernement n° 634 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 22/02/2018
traités et conventions - accord Union européenne-Mercosur - accord Union européenne-Mercosur
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 février 2018
Date de séance : 21/02/2018
  1. 1. Débat sur la régulation des jeux d’argent et de hasard
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Approbation du compte rendu de la réunion de la Délégation du 7 février 2018 ;
  2. Nomination de rapporteurs ;
  3. Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ;
  4. Compte-rendu de la mission de rapporteurs de la Délégation en Guadeloupe sur les discriminations anti-LGBT ;
  5. Situation du patrimoine culturel dans les outre-mer (projet de lettre proposé par M. Raphaël GERARD) ;
  6. Echange sur les conditions de mise en oeuvre du critère des centres d'intérêts moraux et matériels pour la mutation des fonctionnaires ultramarins :
  7. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/02/2018
  1. –– Audition du général François Lecointre, chef d'état major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Table ronde « Intelligence économique », ouverte à la presse, avec la participation de M. Alain Juillet, président de l'Académie de l'Intelligence économique, et de M. Éric Delbecque, chef du pôle intelligence économique de l'Institut pour la formation des élus territoriaux (IFET).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Examen de la proposition de résolution européenne relative à l'interdiction de la pêche électrique (n° 656) (M. Joachim Son-Forget, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/02/2018
  1. À 16 heures 30
  2. – Audition de Mme Marianne Jacquet, sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs d'offre de soin à la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du Ministère des solidarités et de la santé, et de M. Raphaël Ruano, chargé de mission