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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Désignation des référents « handicap » de la commission
  2. – Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'emploi des personnes handicapées
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 février 2018
Date de séance : 21/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Questions sur la politique économique en outre-mer
  3. 3. Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d’aménagement des infrastructures de transport
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2017
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/02/2018
  1. –– Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Carrère d'Encausse, Secrétaire perpétuel de l'Académie française, sur la Russie et sa politique extérieure.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Examen de la proposition de loi de MM. Fabien ROUSSEL, Jean-Paul DUFRÈGNE et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (n° 585) (M. Fabien Roussel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584)
  2. – Désignation des deux rapporteurs de la mission flash sur la lutte contre la radicalisation à l'école
  3. – Désignation d'un membre de la commission pour participer aux travaux de la mission d'évaluation et de contrôle de la commission des finances, sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Nomination d'un co-rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique ;
  2. – Examen de la proposition de résolution européenne de M. Damien Pichereau sur le premier paquet Mobilité (n° 658) (M. Damien Pichereau, rapporteur) ;
  3. – Examen de la proposition de résolution europénne de M. Thierry Michels sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n° 597) (M. Thierry Michels, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (sous réserve de son dépôt)
  2. – Examen de la proposition de loi de M. Pierre Dharréville et plusieurs de ses collègues pour une reconnaissance sociale des aidants (n° 589) (M. Pierre Dharréville, rapporteur)
  3. – Examen de la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet, Huguette Bello et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes (n° 586) (Mme Huguette Bello, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Table ronde sur la revitalisation des centres villes et ses enjeux en matière de logement et d'urbanisme commercial :
  2. - Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) ;
  3. - M. Pierre Narring, Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;
  4. - M. Gontran Thüring, délégué général du Conseil national des centres commerciaux (CNCC).