952106 résultats trouvés
- Question écrite n° 19422 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 02/06/2003
- transports routiers - transport de voyageurs - autocars de tourisme. sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 120621 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/03/2007
- environnement - politiques communautaires - OGM.
- Question orale sans débat n° 1444 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/02/2006
- emploi - politique de l'emploi - Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances. création. perspectives.
- Question écrite n° 87534 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 109315 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/11/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 61398 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 92742 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- relations internationales - Iran - programme nucléaire. finalité.
- Question écrite n° 87549 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/02/2006
- politique extérieure - Turquie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 57456 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 08/02/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application. rétroactivité.
- Question écrite n° 35926 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 16/03/2004
- retraites : généralités - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée.
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