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- Question écrite n° 79872 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/12/2005
- sports - équitation - fédération. fonctionnement. transparence.
- Question écrite n° 64044 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 26/04/2005
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - bruits. lutte et prévention.
- Question écrite n° 75039 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/10/2005
- finances publiques - lois de finances - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 64360 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 03/05/2005
- retraites : généralités - âge de la retraite - travailleurs en contact avec l'amiante. retraite anticipée.
- Question écrite n° 6909 de M. Claude Evin
- Date de dépôt : 18/11/2002
- handicapés - autistes - familles. revendications.
- Question écrite n° 89547 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 21/03/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications.
- Question écrite n° 108009 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 24/10/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 32569 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 27/01/2004
- traités et conventions - convention fiscale avec l'Allemagne - impôts. recouvrement.
- Question écrite n° 36472 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 30/03/2004
- tourisme et loisirs - randonnées - état des chemins ruraux. information du public.
- Question écrite n° 77689 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 08/11/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
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