952106 résultats trouvés
- Question écrite n° 50001 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 02/11/2004
- retraites : régime agricole - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 54857 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 04/01/2005
- sécurité routière - accidents - conduite sans permis et sans assurance. sanctions. statistiques.
- Question écrite n° 29533 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 01/12/2003
- logement - HLM - loyers. montant.
- Question écrite n° 115557 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 09/01/2007
- impôt sur le revenu - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 104552 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 19/09/2006
- postes - La Poste - tarifs.
- Question écrite n° 121595 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 03/04/2007
- femmes - politique à l'égard des femmes - excision. lutte et prévention.
- Question écrite n° 54553 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/12/2004
- retraites : régime agricole - retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 88118 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 07/03/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 14465 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/03/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - handicapés.
- Question écrite n° 74648 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 04/10/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
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