952106 résultats trouvés
- Question écrite n° 8988 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 16/12/2002
- sports - associations et clubs - bénévoles. statut.
- Question écrite n° 9711 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 30/12/2002
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. normes de sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 38169 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 27/04/2004
- étrangers - regroupement familial - prestations sociales. montant.
- Question écrite n° 93609 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 09/05/2006
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - non-adhérents à un centre de gestion agréé. calcul. conséquences.
- Question écrite n° 98183 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 27/06/2006
- sécurité publique - fonctionnement - services de renseignements officiels.
- Question écrite n° 52006 de M. Alain Gouriou
- Date de dépôt : 30/11/2004
- mer et littoral - aménagement du littoral - urbanisme. extensions. réglementation.
- Question écrite n° 122013 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 10/04/2007
- logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes. financement.
- Question écrite n° 68760 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/06/2005
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question orale sans débat n° 1028 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 18/01/2005
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 49369 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 26/10/2004
- agriculture - fruits et légumes - soutien du marché.
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