963579 résultats trouvés
- Question écrite n° 55669 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 25/12/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - médaille d'argent. suppression.
- Question écrite n° 60174 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/04/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 31756 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 21/06/1999
- animaux - nuisibles - martres, belettes et putois. classement.
- Question écrite n° 108 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 23/06/1997
- environnement - protection - réchauffement de la planète. négociations internationales. attitude de la France.
- Question écrite n° 25340 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 15/02/1999
- postes - La Poste - brigades départementales. maintien.
- Question écrite n° 40976 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 31/01/2000
- professions de santé - infirmiers - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 56645 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/01/2001
- impôt sur le revenu - BIC - artisans. investissements. déduction.
- Question écrite n° 52929 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 30/10/2000
- communes - maires - pouvoirs. accueil d'animaux errants.
- Question écrite n° 59440 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 02/04/2001
- chasse et pêche - associations agréées de pêche et de pisciculture - missions.
- Question écrite n° 6045 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/11/1997
- syndicats - organisation - services. adhérents. tarifs préférentiels.
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