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Question écrite n° 3166 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 21/11/2017
sports - Sport - Sport
Question écrite n° 3133 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 21/11/2017
professions libérales - Professions libérales non réglementées - Professions libérales non réglementées
Question écrite n° 2974 de M. Jean-Carles Grelier
Date de dépôt : 21/11/2017
anciens combattants et victimes de guerre - Politique envers les anciens combattants - Politique envers les anciens combattants
Question écrite n° 3027 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 21/11/2017
énergie et carburants - Le dispositif Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) - Le dispositif Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
Question écrite n° 2990 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 21/11/2017
banques et établissements financiers - Situation de la Caisse des dépôts et consignations - Situation de la Caisse des dépôts et consignations
Question écrite n° 3108 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 21/11/2017
politique extérieure - Aide publique - Développement - Aide publique - Développement
Question écrite n° 3076 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/11/2017
logement - Conséquences suppression APL accession - Conséquences suppression APL accession
Question écrite n° 3043 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 21/11/2017
entreprises - Stagiaires dans les entreprises comptant plusieurs établissements - Stagiaires dans les entreprises comptant plusieurs établissements
Question écrite n° 3124 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 21/11/2017
professions de santé - Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé - Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé
Question écrite n° 2965 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 21/11/2017
agroalimentaire - Reconnaissance officielle du caillé doux de Saint-Félicien et décret n° 2007-628 - Reconnaissance officielle du caillé doux de Saint-Félicien et décret n° 2007-628