984879 résultats trouvés
- Question écrite n° 7970 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/12/2002
- agriculture - terres agricoles - contrôles de surface. photographie aérienne. fiabilité.
- Question écrite n° 49264 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 26/10/2004
- cérémonies publiques et fêtes légales - porte-drapeaux - revendications.
- Question écrite n° 109234 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 07/11/2006
- étrangers - immigration clandestine - commission d'enquête du Sénat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 73124 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 13/09/2005
- impôt de solidarité sur la fortune - calcul - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 10340 de M. Jean-Pierre Soisson
- Date de dépôt : 20/01/2003
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 67256 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 14/06/2005
- communes - conseils de quartier - statistiques.
- Question écrite n° 119370 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses. maîtrise. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 75823 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 18/10/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 47953 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 05/10/2004
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
- Question écrite n° 119253 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 27/02/2007
- chasse et pêche - taxes piscicoles - assujettissement. réforme. conséquences.
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