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Tri des résultats

Question écrite n° 7338 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 10/04/2018
sang et organes humains - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine
Question écrite n° 7273 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 10/04/2018
jeunes - Articulation entre le service civique et le futur SNU - Articulation entre le service civique et le futur SNU
Question écrite n° 7167 de M. Guillaume Chiche
Date de dépôt : 10/04/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Conditions attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie - Conditions attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie
Question écrite n° 7354 de Mme Barbara Pompili
Date de dépôt : 10/04/2018
sports - Football : tribunes debout - Football : tribunes debout
Question écrite n° 7321 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
Date de dépôt : 10/04/2018
professions de santé - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM) - Harmonisation avantage supplémentaire maternité (ASM)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 avril 2018
Date de séance : 09/04/2018
  1. 1. Nouveau pacte ferroviaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 avril 2018
Date de séance : 09/04/2018
  1. 1. Nouveau pacte ferroviaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/04/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 851) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur) ;
N° 858 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la collecte et à l'utilisation abusives des données personnelles par les entreprises du numérique, notamment Facebook et Cambridge Analytica, en vue d'influencer les processus électoraux en France
Date de dépôt : 09/04/2018
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : collecte et utilisation abusives des données personnelles par les entreprises du numérique)
N° 857 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (n°714).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Immigration maîtrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie)