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N° 762 annexe 0 - Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
Date de dépôt : 13/03/2018
Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
N° 761 - Avis de M. Jean-François Eliaou sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
Date de dépôt : 13/03/2018
Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
N° 762 - Avis de M. Olivier Gaillard sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
Date de dépôt : 13/03/2018
Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
Question écrite n° 6437 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 13/03/2018
santé - Prise en charge des enfants atteints de cancers - Prise en charge des enfants atteints de cancers
Question écrite n° 6278 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 13/03/2018
dépendance - Dépendance - Accompagnement du vieillissement - Dépendance - Accompagnement du vieillissement
Question écrite n° 6438 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 13/03/2018
santé - Rémunération des orthophonistes - Rémunération des orthophonistes
Question écrite n° 6388 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 13/03/2018
Parlement - Questions écrites : pour de meilleurs délais de réponse - Questions écrites : pour de meilleurs délais de réponse
Question écrite n° 6392 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 13/03/2018
personnes handicapées - Formation - Personnes atteintes d'un handicap - Formation - Personnes atteintes d'un handicap
Question écrite n° 6452 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 13/03/2018
sports - Maîtres-nageurs - Maîtres-nageurs
Question écrite n° 6464 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 13/03/2018
travail - Vive augmentation des travailleurs détachés en 2017. - Vive augmentation des travailleurs détachés en 2017.