959516 résultats trouvés
- Question écrite n° 67917 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - perspectives.
- Question écrite n° 65313 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 17/05/2005
- agriculture - maraîchage - aides de l'État.
- Question écrite n° 117441 de M. Christian Cabal
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins généralistes. perspectives.
- Question écrite n° 39974 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 25/05/2004
- enseignement secondaire - collèges et lycées - enseignement musical. perspectives.
- Question écrite n° 14357 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/03/2003
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
- Question écrite n° 28740 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 17/11/2003
- sécurité sociale - cotisations - agriculteurs en difficulté. crédits du BAPSA.
- Question écrite n° 47276 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 28/09/2004
- professions sociales - puéricultrices - statut. harmonisation.
- Question écrite n° 78869 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 22/11/2005
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - statistiques.
- Question écrite n° 63674 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - recouvrement. statistiques.
- Question écrite n° 35344 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 09/03/2004
- sports - dopage - lutte et prévention.
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