959581 résultats trouvés
- Question écrite n° 113833 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 19/12/2006
- recherche - chercheurs - expatriation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 23070 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 28/07/2003
- impôts locaux - taxe professionnelle - taxe due par les établissements de France Télécom. régime fiscal. réforme.
- Question écrite n° 54133 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/12/2004
- enseignement - programmes - sensibilisation à la tenue d'un budget personnel.
- Question écrite n° 33631 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 17/02/2004
- enseignement technique et professionnel : personnel - vacataires - titularisation. professeurs d'italien.
- Question écrite n° 111713 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 28/11/2006
- démographie - recensements - bases. élections municipales et sénatoriales de 2008.
- Question écrite n° 12353 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 17/02/2003
- handicapés - handicapés mentaux - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 78170 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 15/11/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. compensation. personnes non imposables.
- Question écrite n° 9230 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 23/12/2002
- fonction publique hospitalière - ambulanciers - statut.
- Question écrite n° 110822 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sécurité routière - équipements - gilets réfléchissants. réglementation.
- Question écrite n° 1299 de M. Emmanuel Hamelin
- Date de dépôt : 05/08/2002
- sécurité publique - police et gendarmerie - effectifs de personnel. Lyon.
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