978026 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 08/02/2018
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (n° 607) (Mme Nadia Hai, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Date de réunion : 08/02/2018
- Nomination du bureau ;
- Désignation du rapporteur ;
- Échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
- N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
- N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Etude d'impact
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
- N° 656 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la pêche électrique (n°632).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Union européenne : interdiction de la pêche électrique)
- N° 656 - Rapport de M. Jean-Pierre Pont sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la pêche électrique (n°632).
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : interdiction de la pêche électrique)
- N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
- N° 655 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Voir le dossier (Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
- Question au Gouvernement n° 576 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 08/02/2018
- animaux - plan loup - plan loup
- Question au Gouvernement n° 569 de M. Anthony Cellier
- Date de dépôt : 08/02/2018
- banques et établissements financiers - situation des marchés financiers et hausse des taux d'intérêt - situation des marchés financiers et hausse des taux d'intérêt
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats