978553 résultats trouvés
- Question écrite n° 51808 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 23/11/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports sanitaires.
- Question écrite n° 79509 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 29/11/2005
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention.
- Question écrite n° 19055 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/05/2003
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 25503 de Mme Juliana Rimane
- Date de dépôt : 29/09/2003
- outre-mer - DOM : logement - amélioration de l'habitat. aides de l'État. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 36371 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 23/03/2004
- famille - mariage - femmes intégralement voilées. pouvoirs des maires.
- Question écrite n° 39401 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 18/05/2004
- propriété - multipropriété - sociétés de vente. pratiques frauduleuses. lutte et prévention.
- Question écrite n° 7372 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 25/11/2002
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 50553 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 09/11/2004
- enseignement supérieur - universités - module d'accompagnement vers l'emploi. reconduction. académie de Nancy-Metz.
- Question écrite n° 115654 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 25092 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 22/09/2003
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
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