958994 résultats trouvés
- Question écrite n° 108273 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 31/10/2006
- politiques communautaires - agriculture - viticulture. OCM vin. négociations. perspectives.
- Question écrite n° 118107 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 13/02/2007
- défense - armement - projet de loi sur l'intermédiation. perspectives.
- Question écrite n° 2681 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 16/09/2002
- emploi - emplois jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 33891 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 17/02/2004
- recherche - médecine - cécité. perspectives.
- Question écrite n° 41624 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 15/06/2004
- professions de santé - diététiciens - exercice de la profession.
- Question écrite n° 115586 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - police. anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne.
- Question écrite n° 58131 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/02/2005
- recherche - politique de la recherche - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 62484 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- entreprises - PME - transmission. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 108741 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 31/10/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. perspectives.
- Question écrite n° 64865 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/05/2005
- communes - conseillers municipaux - salles de réunion. mise à disposition. réglementation.
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