975349 résultats trouvés
- Question écrite n° 119371 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses - maîtrise - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 2420 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 09/09/2002
- santé - hépatite C - toxicomanie. transmission par inhalateurs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 34257 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 24/02/2004
- politique extérieure - Iraq - reconstruction. Conseil international consultatif et de contrôle. fonctionnement. transparence.
- Question écrite n° 58454 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 22/02/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires.
- Question écrite n° 22114 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 14/07/2003
- retraites : généralités - annuités liquidables - périodes de volontariat dans les pays en voie de développement. prise en compte.
- Question écrite n° 104990 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/09/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 98417 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 27/06/2006
- télécommunications - Internet - fournisseurs d'accès. pratiques commerciales.
- Question écrite n° 22539 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 21/07/2003
- jeunes - protection judiciaire - rapport de la Cour des comptes.
- Question écrite n° 74390 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/09/2005
- bioéthique - mères de substitution - trafic. Internet. lutte et prévention.
- Question écrite n° 17485 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 05/05/2003
- Union européenne - élargissement - marchés d'armement militaire. préférence communautaire. respect.
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