1506905 résultats trouvés
- Amendement n°1294 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 10/10/2008
- Amendement de M. Le Fur - Article 28 - Non soutenu
- Amendement n°7 - PROTECTION DES CONSOMMATEURS EN MATIÈRE DE VENTE À DISTANCE - (n° 2166)
- Date de dépôt : 18/01/2010
- Amendement de M. Daniel Paul, M. Dolez, M. Gosnat et les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine - Article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°1124 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 10/02/2009
- Amendement de M. Tian - Article 9 - Non soutenu
- Amendement n°6 - DÉPISTAGE PRÉCOCE DES TROUBLES DE L'AUDITION - (n° 2986)
- Date de dépôt : 14/12/2011
- Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Adopté
- Amendement n°453 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2009 - (n° 1157)
- Date de dépôt : 29/10/2008
- Amendement de M. Tian - Article 45 - Tombe
- Amendement n°388 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 07/11/2011
- Amendement de M. Lebreton - Article 32 - Rejeté
- Amendement n°383 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES OUTRE-MER - (n° 1579)
- Date de dépôt : 06/04/2009
- Amendement de MM. Cahuzac, Lurel, Le Bouillonnec, Pupponi, Manscour, Fruteau, Lebreton, Letchimy, Mmes Berthelot, Taubira, MM. Likuvalu, Jalton et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 17 - Rejeté
- Amendement n°485 - IMMIGRATION, INTÉGRATION ET NATIONALITÉ - (n° 2814)
- Date de dépôt : 27/09/2010
- Amendement de Mme Mazetier, M. Vidalies, M. Blisko, M. Caresche, Mme Crozon, Mme Delaunay, M. Dufau, Mme Filippetti, M. Gille, M. Goldberg, Mme Hoffman-Rispal, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jung, M. Lesterlin, M. Letchimy, M. Manscour, Mme Martinel, Mme Pau-Langevin, Mme Taubira, M. Valax et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 64 - Non soutenu
- Amendement n°455 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 30/04/2010
- Amendement de M. Yves Cochet, M. Mamère et M. de Rugy - Article 2 quater - Rejeté
- Amendement n°1071 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 03/05/2010
- Amendement de M. Yves Cochet, M. Mamère et M. de Rugy - Article 45 - Adopté
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