961673 résultats trouvés
- Question écrite n° 1808 de M. Jacques Cattin
- Date de dépôt : 10/10/2017
- environnement - Stratégies en matière de transition écologique - Stratégies en matière de transition écologique
- Question écrite n° 1743 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 10/10/2017
- agriculture - Glyphosate - Glyphosate
- Question écrite n° 1778 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 10/10/2017
- défense - Transport stratégique aérien - Transport stratégique aérien
- Question écrite n° 1932 de Mme Blandine Brocard
- Date de dépôt : 10/10/2017
- transports urbains - Suppression de l'aide d'État pour l'achat de VAE - Suppression de l'aide d'État pour l'achat de VAE
- Question écrite n° 1859 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 10/10/2017
- logement - Conseils d'administration des organismes HLM - Conseils d'administration des organismes HLM
- Question écrite n° 1826 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 10/10/2017
- impôts et taxes - Hausse de la CSG, impact sur les retraités - Hausse de la CSG, impact sur les retraités
- Question écrite n° 1794 de Mme Valérie Petit
- Date de dépôt : 10/10/2017
- enseignement - Conséquences de la suppression des aides administratives à la direction d'école - Conséquences de la suppression des aides administratives à la direction d'école
- Question écrite n° 1907 de M. Arnaud Viala
- Date de dépôt : 10/10/2017
- sang et organes humains - Fabrication et commercialisation du plasma traité par solvant-détergent - Fabrication et commercialisation du plasma traité par solvant-détergent
- Question écrite n° 1875 de Mme Aina Kuric
- Date de dépôt : 10/10/2017
- ordre public - Installation illégale des gens du voyage - Installation illégale des gens du voyage
- Question écrite n° 1842 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 10/10/2017
- justice - Durée moyenne définitive entre l'infraction et le jugement - Durée moyenne définitive entre l'infraction et le jugement
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