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- Question écrite n° 56091 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 25/01/2005
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - mise en oeuvre. perspectives.
- Question écrite n° 57749 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/02/2005
- télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction.
- Question écrite n° 10739 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 27/01/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 56737 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/02/2005
- ministères et secrétariats d'État - équipement : statistiques - ingénieurs et inspecteurs généraux.
- Question écrite n° 58221 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 22/02/2005
- travail - licenciement - salariés protégés. réglementation.
- Question écrite n° 38203 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 27/04/2004
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. perspectives.
- Question écrite n° 36641 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 30/03/2004
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 70872 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 26/07/2005
- élevage - sélection génétique - porcs. financement.
- Question écrite n° 29279 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/12/2003
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 2554 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/09/2002
- élevage - maladies du bétail - abattage. indemnisation.
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