Résultats de la recherche

952775 résultats trouvés

Question écrite n° 37777 de M. Georges Siffredi
Date de dépôt : 20/04/2004
TVA - taux - coiffure.
Question écrite n° 21121 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 30/06/2003
recherche - politique de la recherche - réacteur ORPHEE. Saclay. perspectives.
Question écrite n° 65836 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 24/05/2005
professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - revendications.
Question écrite n° 5904 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 04/11/2002
aquaculture et pêche professionnelle - poissons - maillage des filets. politiques communautaires.
Question écrite n° 58606 de M. Yves Cochet
Date de dépôt : 22/02/2005
établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - fonctionnement. financement.
Question écrite n° 98300 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 27/06/2006
politique sociale - personnes sans domicile fixe - plan d'urgence hivernal. bilan et perspectives.
Question écrite n° 111439 de M. Alain Joyandet
Date de dépôt : 28/11/2006
enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement.
Question écrite n° 42465 de M. Étienne Blanc
Date de dépôt : 29/06/2004
médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
Question écrite n° 85061 de M. Jean-Pierre Abelin
Date de dépôt : 07/02/2006
déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
Question écrite n° 48772 de Mme Odile Saugues
Date de dépôt : 19/10/2004
assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - affections de longue durée. diabète.